Mention légales
Conditions Générales d’utilisation / Mentions Légales
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URL du site : https://shop.provencerugby.com/
Contact : Courrier électronique : fagresta@provencecrugby.com - Numéro de téléphone : 04 42 38 15 56
Directeur de la Publication : Denis PHILIPON
Éditeur : Société PROVENCE RUGBY (SASP LE PARC) au capital de 4 309 100€, dont le siège social est situé au 330 RUE PASCAL DUVERGER 13090 AIX-EN-PROVENCE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 448 450 247 (ci-après la « Société Editrice » ou « Nous »).
Créateur du site : Société PUBLICOM, SARL au capital de 30 000 euros, dont le siège social est 10 route de Galice 13100 Aix-en-Provence, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 410 765 663
Hébergeur : PUBLICOM (voir info ci-dessus).
Numéro de téléphone : 04 42 99 01 20
Contact : www.publicom.fr
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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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- Edition, nombre de publications illimitées, notamment édition pour communication interne, y compris force de
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la date de la notification ;
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- le nom et le domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
- la description des faits litigieux et leur localisation précise (ex : lien URL du contenu litigieux) ;
- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
- la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.
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